Avis - Mandature 1995-2001
Les travaux du C.E.S.R. par thèmes
Légende : (A) : autosaisine - (L) : saisines légales - (P) : saisines du Président du Conseil régional - (R) : rapports - (C) : communications
Finances régionales - planification - évaluation
- Le compte administratif 2000 et le projet de budget supplémentaire 2001 (L) - 25 juin 2001
- Décision modificative n° 2 (L) - 28 mars 2001
- Les schémas de services collectifs (L) - 28 mars 2001
- Le contrat de Plan Etat-Région : Avenant " Tempête " (L) - 11 décembre 2000
- La mise en œuvre de la politique des Pays :
- consultation de la Région sur les périmètres des Pays (L),
- convention d'application du contrat de Plan Etat-Région (L) - 11 décembre 2000
- Le budget primitif de la Région Bourgogne pour 2001 (L) - 11 décembre 2000
- Les orientations budgétaires pour 2001 (L) - 16 octobre 2000
- La décision modificative n° 2 (L) - 16 octobre 2000
- Le bilan d'exécution 1999 du CPER (L) - 22 juin 2000
- Le compte administratif de l'exercice 1999 (L) - 22 juin 2000
- Le projet de budget supplémentaire 2000 (L) - 22 juin 2000
- Le futur contrat de Plan Etat-Région pour 2000-2006 (L) - 24 janvier 2000
- Le bilan d'exécution du CPER et les perspectives du prochain contrat de Plan Etat-Région (L) - 8 décembre 1999
- Le projet de budget primitif de la Région Bourgogne pour 2000 (L) - 8 décembre 1999
- Les programmes européens en Bourgogne (P) - 8 décembre 1999
- Les orientations budgétaires pour 2000 (L) - 28 septembre 1999
- Le budget supplémentaire pour 1999 (L) - 28 septembre 1999
- Les schémas de services collectifs (contribution) - 30 juin 1999
- Le compte administratif 1998 de la Région Bourgogne (dont acte) - 21 juin 1999
- Le projet de schéma régional de développement et d'aménagement du territoire (L) - 21 juin 1999
- Objectifs Bourgogne 2000 (rapport de synthèse) - 9 juin 1999
- La coopération intercommunale en Bourgogne" (A) - 26 février 1999
- Rapport introductif sur les " Objectifs Bourgogne 2000 " (A) - 9 décembre 1998
- Le budget primitif de la Région pour 1999 (L) - 9 décembre 1998
- La stratégie de l'Etat en Bourgogne 2000/2006 ( projet de contribution) (9 décembre 1998)
- La stratégie de l'Etat en Bourgogne (une contribution) - 4 novembre 1998
- Les orientations budgétaires de la Région pour 1999 (L) - 4 novembre 1998
- Le bilan 97 du Contrat de plan Etat-Région (L) - 21 octobre 1998
- Le projet de budget supplémentaire de la Région (L) - 24 juin 1998
- L'évaluation des politiques menées dans les zones couvertes par les objectifs 2 et 5B (C) - 14 mai 1998
- Le budget supplémentaire de la région (L) - 25 mars 1998
- Le secteur bancaire en Bourgogne (A) - 25 mars 1998
- Le budget primitif de la Région pour 1998 (L) - 8 décembre 1997
- Le bilan 1996 du Contrat de plan Etat-Région (L) - 22 octobre 1997
- La DM2 (L) - 22 octobre 1997
- Les orientations budgétaires de la Région pour 1998 (L) - 22 octobre 1997
- Le projet de Budget supplémentaire pour 1997 (L) - 25 juin 1997
- La DM3 pour 1996 (L) - 18 décembre 1996
- Le projet de Budget primitif 1997 de la Région (L) - 18 décembre 1996
- Le Bilan 95 du Contrat de plan Etat-Région (L) - 23 octobre 1996
- Les orientations budgétaires pour 1997 (L) - 23 octobre 1996
- Le bilan 95 du Contrat de Plan (L) - 26 juin 1996
- Le Budget supplémentaire de la Région (L) - 26 juin 1996
- Le contrat de Plan interrégional du Grand Bassin Parisien (A) - 20 mars 1996
- Le bilan 1994 du Contrat de Plan Etat-Région (L) - 7 décembre 1995
- Le Budget primitif pour 1996 (L) - 7 décembre 1995
Agriculture
- Les résultats prévisionnels pour 2000 de l'Observatoire de l'agriculture bourguignonne (C) - 11 décembre 2000
- Les résultats de l'Observatoire de l'agriculture en Bourgogne (C) - 8 décembre 1999
- Rapport informatif sur " Les organismes génétiquement modifiés " 9 décembre 1998
- La dimension économique des exploitations agricoles bourguignonnes (P) - 21 octobre 1998
- La protection juridique des productions agricoles et agro-alimentaires bourguignonnes (A) - 14 mai 1998
- Communication sur " les résultats prévisionnels pour 1997 de l'Observatoire de l'agriculture bourguignonne " - 8 décembre 1997
- La filière viande bovine en Bourgogne (A) - 30 avril 1997
- Les résultats prévisionnels pour 1996 de l'Observatoire de l'agriculture bourguignonne (C) - 19 mars 1997
- La place du cheval dans l'économie bourguignonne (étude) - 20 mars 1996
- La filière viande en Bourgogne (C) - 7 décembre 1995
- Les conséquences de la réforme de la PAC en Bourgogne (C) - 7 décembre 1995
Formation et éducation
- Femmes, formation, emploi (A) - 26 septembre 2001
- Orientation en formation initiale et projets professionnels (A) - 28 mars 2001
- Les nouvelles technologies de l'information et de la communication dans les lycées (A) - 16 octobre 2000
- L'entreprise formatrice : l'alternance à travers l'apprentissage et le contrat de qualification (A) - 24 janvier 2000
- L'insertion professionnelle des jeunes en difficulté (A) - 31 mars 1999
- La formation continue des salariés en entreprise (A) - 24 juin 1998
- La fréquentation des restaurants scolaires dans les lycées (P) - 8 décembre 1997
- Formation, recherche et développement agronomique et agro-alimentaire (A) - 25 juin 1997
- Les enseignements artistiques en Bourgogne (A) - 18 décembre 1996
- Le schéma prévisionnel des formations (L) - 26 juin 1996
- Les zones d'éducation prioritaires (A) - 26 juin 1996
- Le schéma de l'enseignement supérieur et de la recherche (A) - 20 mars 1996
Développement économique - emploi
- Les industries de deuxième transformation du bois- 2e volet: renforcer et développer le dynamisme de la deuxième transformation (A) -26 septembre 2001
- Les industries de deuxième transformation du bois- 1er volet -(A) - 25 juin 2001
- L'organisation des filières de distribution : volet emploi (A) - 28 mars 2001
- La filière " pierre " en Bourgogne (A) - 16 février 2001
- Les entreprises bourguignonnes face aux mutations économiques (A) - 11 décembre 2000
- L'organisation des filières de distribution (2ème volet : Les filières industrielles et le commerce électronique) (A) - 22 juin 2000
- L'évaluation de la mise en œuvre de la politique des emplois jeunes en Bourgogne (P) - 28 septembre 1999
- Rapport d'étape sur "L'évaluation du dispositif régional des emplois jeunes"
(saisine de l'Exécutif) (L) - 31 mars 1999
- Les réalités et perspectives de l'économie en milieu rural (A) - 31 mars 1999
- La sous-traitance automobile en Bourgogne (A) - 21 octobre 1998
- L'évaluation des dispositifs d'aide économique de la Région (P) - 14 mai 1998
- Les difficultés rencontrées par les entreprises du Bâtiment et des Travaux publics (A) -
8 décembre 1997
- La valorisation du biogaz en Bourgogne (A) - 22 octobre 1997
- Contribution au débat sur l'emploi des jeunes dans la Région Bourgogne - 13 octobre 1997
- La situation des secteurs du Bâtiment et des Travaux Publics (C) - 25 juin 1997
- Les entreprises bourguignonnes dépendantes du secteur de l'Armement (A) - 25 juin 1997
- L'industrie textile et de l'habillement en Bourgogne (P) - 30 avril 1997
- Les services aux entreprises (C) - 18 décembre 1996
- Les conséquences de la mise en conformité des machines dans les entreprises artisanales (A) - 18 décembre 1996
- Les forces armées en Bourgogne et sur les conséquences économiques et sociales des projets de réformes du système de défense (A) - 26 juin 1996
- Les inégalités du territoire en matière d'aides publiques et procédures de développement économique (P) - 26 juin 1996
- Les circuits automobiles de Bourgogne (C) - 20 mars 1996
Infrastructures et aménagement du territoire
- Les mouvements de population en Bourgogne (évolutions et perspectives) (C) - 26 septembre 2001
- Politique territoriale de la Bourgogne " Cœur de territoire " (L) - 16 octobre 2000
- Les territoires de projet : agglomérations et réseaux de villes (A) - 9 juin 1999
- Les territoires de projet en Bourgogne : les pays (A) - 26 février 1999
- Les trois conventions TGV Rhin-Rhône (L) - 9 décembre 1998
- Le transport de marchandises (A) - 24 juin 1998
- L'évaluation des politiques menées dans les zones couvertes par les objectifs 2 et 5b (C) - 14 mai 1998
- Le projet de convention 1997/1999 Région de Bourgogne/SNCF (L) - 25 juin 1997
- L'aménagement du territoire et l'enseignement musical - 19 mars 1997
- Le schéma régional des transports collectifs (P) - 24 février 1997
- La charte révisée du Parc du Morvan (L) - 18 décembre 1996
- Le schéma régional des transports collectifs (P) - 23 octobre 1996
- La liaison fluviale Rhin-Rhône (Session commune CESER - Conseil régional 20 juin 1996)
- La démographie en Bourgogne (communication) - 3 avril 1996
- Le transport ferroviaire et le Contrat de Plan Etat-SNCF (A) - 3 avril 1996
Environnement
- Les métiers de l'environnement (A) - 16 février 2001
- Les déchets (1ère partie : Communication sur le cadre juridique et réglementaire) (A) - 22 juin 2000
- L'environnement en Bourgogne (volet I : l'éducation et la formation relatives à l'environnement) (A) - 14 mai 1998
- L'environnement en Bourgogne (préambule : l'évolution du droit de l'environnement depuis 1990) (A) - 30 avril 1997
- La perception de l'environnement par les associations bourguignonnes de protection de la nature et de l'environnement (C) - 18 décembre 1996
Santé - social - sport - loisirs
- Les conditions de travail liées à l'environnement dans l'entreprise (A) - 26 septembre 2001
- L'habitat en zone rurale (A) - 25 juin 2001
- Les emplois de proximité (A) - 16 février 2001
- Les associations, acteurs de la cohésion sociale (A) - 16 octobre 2000
- La politique de la Ville en Bourgogne (A) - 26 février 1999
- Le sport de haut niveau (A) - 14 mai 1998
- La politique régionale de santé publique (A) - 8 décembre 1997
- L'insertion professionnelle des personnes handicapées physiques et mentales (A) -
23 octobre 1996
Tourisme
- Un projet touristique pour la Bourgogne (A) - 24 janvier 2000
- L'information des touristes en Bourgogne (A) - 22 octobre 1997
- Le bilan d'application du schéma régional de développement du tourisme (C) - 30 avril 1997
Culture et communication
- Financements publics de la culture et territoires (R) - 15 octobre 2001 télécharger l'avis
- La téléphonie mobile (A) - 25 juin 2001
- Les emplois culturels en Bourgogne (A) - 11 décembre 2000
- Scènes et spectacles vivants (A) - 22 juin 2000
- Culture et communication en Bourgogne : éléments d'analyse et perspectives (rapport) - 21 juin 1999
Divers
- Les relations extérieures de la Bourgogne en Europe (A) - 25 juin 1997
- Les modalités d'action des collectivités territoriales et des acteurs institutionnels bourguignons en faveur des pays francophones les moins développés (A) - 19 mars 1997
Hors les sessions de l'Assemblée, le CESER organise des Entretiens ou journées d'échanges, parmi lesquels :
- La mise en place des pays bourguignons : état des lieux et difficultés - 14 septembre 2000
- 1ère Rencontres des acteurs de la politique de la ville en Bourgogne -29 octobre 1999)
- Premières assises régionales de la coopération et du développement (2 juillet 1999)
- L'insertion professionnelle des jeunes en difficulté - 10 mars 1999
- Assises régionales des associations de l'environnement en Bourgogne - 24 février 1999
- Troisièmes Rendez-vous de l'habitat en Bourgogne " Agir pour le logement social - Un levier économique dans les contrats de plan Etat-Région " (16 octobre 1998)
- "Les XXV ans des CESER", en partenariat avec quatre lycées de Bourgogne - 14 janvier 1998
- Table ronde sur " Les industries de défense ", en partenariat avec la CRCI de Bourgogne - 15 décembre 1997
- Forum CESER - Le Bien Public sur "Le malaise social : Etat des lieux" - 14 mars 1996
- Deuxièmes rendez-vous de l'habitat en Bourgogne, en partenariat avec l'Association régionale des organismes HLM, le Conseil régional, la Préfecture de Région et la Caisse des dépôts et consignations - octobre 1996
- Le sport, école de citoyenneté : quel rôle pour le sport en Bourgogne ? (4 juin 1997)
- L'entreprise culturelle en Bourgogne : quels équipements et quelles structures pour créer et diffuser la culture vivante en région ? (30 mai 1996)
Collection "Regards"
Certains avis du CESER ont été publiés sous forme de livres :
- 2001 - Bilan de mandat 1995-2001- Hors série
- 2000 - N° 12 : Scènes et spectacles vivants
- 1999 - N°11 : La politique de la ville en Bourgogne
- 1998 - N° 10 : Le secteur bancaire en Bourgogne
- 1997 - N° 9 : Les actions des collectivités territoriales et des acteurs institutionnels bourguignons en faveur des pays francophones les moins développés
- 1997 - N° 8 : Les enseignements artistiques en Bourgogne
- 1996 - N° 7 : L'insertion professionnelle des personnes handicapées physiques et mentales
- 1996 - N°6 : La contribution du CESER au débat sur l'avenir du transport ferroviaire en France et en Bourgogne
- 1996 - N° 5 : Les zones d'éducation prioritaire en Bourgogne
Toutes les publications du CESR (avis, communications, études, actes des Entretiens, revues...) peuvent être obtenues (photocopie) auprès du secrétariat de l'Assemblée.
- Article du 20/09/2005 12:38, modifié le 09/07/2008 14:53 -