La Région à vos côtés.
Mon panier
Nouveau !
Utilisez ce panier pour rassembler les aides qui vous intéressent,
puis transformez votre sélection en recueil personnalisé (format PDF).
Votre panier est vide.
Les aides nouvelles
-
Bourse de stage en entreprise + d'infos »
-
Amélioration de l'état de la ressource en eau (contrat de projets Etat-Région) + d'infos »
-
Construction de bâtiments bois collectifs + d'infos »
-
Construction de bâtiments agricoles ou forestiers en bois + d'infos »
-
Aide à la couverture haut débit par les technologies alternatives à l’ADSL + d'infos »
-
Investissements en CUMA + d'infos »
-
Investissements en bâtiments d’élevage : PMBE + d'infos »
fil RSS »
Prométhée - Aides aux investissements
Objet
Encourager des actions permettant de réduire prioritairement à la source la quantité de pollution produite, de mieux gérer les déchets, de maîtriser les consommations d’énergies ou d’utiliser des énergies renouvelables.
Vous êtes
Une entreprise relevant principalement des secteurs d’activité suivants : activité industrielle (y compris agro-alimentaire) et artisanale de production, prestation de services techniques aux entreprises (y compris logistique), commerce de gros interentreprises, BTP hors second œuvre du bâtiment, tourisme.
Vous voulez
Réaliser des investissements matériels permettant une réduction à la source des pollutions, une maîtrise de l’énergie ou encore une dépollution par des procédés innovants.
Ce qu'il faut savoir
Les investissements devront permettre un dépassement des normes réglementaires. Dans le cas d’outil de dépollution une étude de faisabilité devra démontrer compte-tenu des conditions techniques du moment, qu’aucune technologie propre n’est disponible
Ajouter à mon panier
Nouveau ! utilisez votre panier pour rassembler les aides qui vous intéressent,
puis transformez votre sélection en recueil personnalisé (format PDF).
Règlement d'intervention du contrat de projets Etat-Région
Règlement d'intervention - Plan Energie Climat Bourgogne - Aides à l'Investissement
Modifié le : 30/01/2009 12:42
5 pages (26 Ko)
Télécharger
Dossier type
Dossier d'accompagnement financier
Modifié le : 15/01/2009 10:03
36 pages (1 Mo)
Télécharger
Autre
- Annexe - Prométhée - Volet investissement
Modifié le : 13/02/2009 10:29
8 pages (736 Ko)
Télécharger
Privilégiez la demande en ligne sur le site J'entreprends en Bourgogne, vous allez gagner en simplicité, rapidité et sécurité !
Le site J'entreprends en Bourgogne est une plateforme unique pour toutes les étapes de la vie de l'entreprise, de sa création à sa transmission, en passant par l'innovation, la formation...
Cliquez ici pour retrouver le dossier unique de cette aide sur
eco.e-bourgogne.fr (inscription obligatoire sur le site) »
- Aide du 24/10/2005 10:32, modifié le 16/02/2009 16:12-