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CESER 2001-2007.
Il y a actuellement 127 documents dans cette rubrique.

Agriculture

  • Quelle agriculture durable pour la Bourgogne ? : avis

    Quelle agriculture durable pour la Bourgogne ? : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:37
    17 octobre 2007
    30 pages (259 Ko) - PDF
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  • Quelle agriculture durable pour la Bourgogne ? : rapport

    Quelle agriculture durable pour la Bourgogne ? : rapport

    Modifié le : 10/12/2007 16:29
    17 octobre2007
    65 pages (841 Ko) - PDF
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  • Agriculture et urbanisation en Bourgogne

    Agriculture et urbanisation en Bourgogne

    Modifié le : 19/09/2005 15:28
    15 décembre 2004  - Autosaisine
    65 pages (407 Ko) - PDF
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  • Les emplois de l'agriculture

    Les emplois de l'agriculture

    Modifié le : 19/09/2005 15:28
    15 septembre 2003 - Autosaisine
    98 pages (1 Mo) - PDF
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  • Les résultats prévisionnels de l'Observatoire de l'agriculture

    Les résultats prévisionnels de l'Observatoire de l'agriculture bourguignonne pour 2001 : communication

    Modifié le : 28/02/2007 15:28
    14 octobre 2002 - Communications
    10 pages (93 Ko) - PDF
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Aménagement du territoire

  • Les contrats de pays de l’Auxois et du Nivernais Morvan

    Les contrats de pays de l’Auxois et du Nivernais Morvan

    Modifié le : 19/07/2007 11:41
    20 juin 2007
    9 pages (73 Ko) - PDF
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  • Les communautés de communes : état des lieux, fonctionnement et

    Les communautés de communes : état des lieux, fonctionnement et perspectives : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:40
    28 mars 2007
    29 pages (857 Ko) - PDF
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  • Les communautés de communes : état des lieux, fonctionnement et

    Les communautés de communes : état des lieux, fonctionnement et perspectives : rapport

    Modifié le : 08/06/2007 14:23
    28 mars 2007
    57 pages (1 Mo) - PDF
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  • Le Morvan et son PNR : au cœur d’un enjeu de territoires et

    Le Morvan et son PNR : au cœur d’un enjeu de territoires et d’acteurs : avis

    Modifié le : 26/07/2006 18:10
    14 juin 2006 - Autosaisine
    19 pages (198 Ko) - PDF
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  • Le Morvan et son PNR : au cœur d’un enjeu de territoires et

    Le Morvan et son PNR : au cœur d’un enjeu de territoires et d’acteurs : rapport

    Modifié le : 27/07/2006 14:16
    14 juin 2006 - Autosaisine
    67 pages (3 Mo) - PDF
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  • Le Morvan et son PNR : au cœur d’un enjeu de territoires et

    Le Morvan et son PNR : au cœur d’un enjeu de territoires et d’acteurs : synthèse

    Modifié le : 26/07/2006 18:08
    14 juin 2006 - Autosaisine
    5 pages (86 Ko) - PDF
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  • Le projet de charte dans le cadre du renouvellement du classement du PNR

    Le projet de charte dans le cadre du renouvellement du classement du PNR

    Modifié le : 26/07/2006 18:13
    14 juin 2006 - Autosaisine
    4 pages (73 Ko) - PDF
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  • La maîtrise du foncier en Bourgogne

    La maîtrise du foncier en Bourgogne

    Modifié le : 09/12/2005 11:05
    26 octobre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional
    57 pages (2 Mo) - PDF
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  •  La maîtrise du foncier en Bourgogne : synthèse

    La maîtrise du foncier en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 14:32
    26 octobre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional
    6 pages (91 Ko) - PDF
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  • Les Fonds Structurels Européens en Bourgogne

    Les Fonds Structurels Européens en Bourgogne

    Modifié le : 19/09/2005 15:31
    15 juin 2005 - Saisines du Président du Conseil régional
    56 pages (527 Ko) - PDF
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  • Les Fonds Structurels Européens en Bourgogne : synthèse

    Les Fonds Structurels Européens en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 14:36
    15 juin 2005 - Saisines du Président du Conseil régional
    6 pages (113 Ko) - PDF
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  • L'articulation entre les différents outils et les différentes

    L'articulation entre les différents outils et les différentes échelles d'aménagement du territoire

    Modifié le : 19/09/2005 15:46
    6 avril 2004 - Autosaisine
    91 pages (1 Mo) - PDF
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  • Mise en place des conseils de développement en Bourgogne : communication

    Mise en place des conseils de développement en Bourgogne : communication

    Modifié le : 28/02/2007 15:28
    12 décembre 2002 - Communications
    59 pages (803 Ko) - PDF
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  • Comment repenser le développement des zones à faible

    Comment repenser le développement des zones à faible densité de population: l'exemple du Châtillonais

    Modifié le : 19/09/2005 15:52
    16 avril 2002 - Autosaisine
    60 pages (1 Mo) - PDF
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Culture

  • Quelle politique pour la culture scientifique, technique et industrielle en

    Quelle politique pour la culture scientifique, technique et industrielle en Bourgogne ? : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:41
    25 septembre 2007
    17 pages (163 Ko) - PDF
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  • Quelle politique pour la culture scientifique, technique et industrielle en

    Quelle politique pour la culture scientifique, technique et industrielle en Bourgogne ? : rapport

    Modifié le : 19/10/2007 11:30
    25 septembre 2007
    57 pages (1 Mo) - PDF
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  • Les pratiques en amateur et l’éducation artistique : un défi

    Les pratiques en amateur et l’éducation artistique : un défi pour la politique culturelle en Bourgogne : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:41
    18 octobre 2006 - Saisines du Président du Conseil régional
    17 pages (183 Ko) - PDF
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  • Les pratiques en amateur et l’éducation artistique : un défi

    Les pratiques en amateur et l’éducation artistique : un défi pour la politique culturelle en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 23/11/2006 16:03
    18 octobre 2006 - Saisines du Président du Conseil régional
    72 pages (1 Mo) - PDF
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  • Les pratiques en amateur et l’éducation artistique : un défi

    Les pratiques en amateur et l’éducation artistique : un défi pour la politique culturelle en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 23/11/2006 16:03
    18 octobre 2006 - Saisines du Président du Conseil régional
    4 pages (78 Ko) - PDF
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  • La Région, espace pertinent pour de nouvelles stratégies

    La Région, espace pertinent pour de nouvelles stratégies culturelles : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:41
    14 décembre 2005 - Autosaisine
    26 pages (196 Ko) - PDF
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  • La Région, espace pertinent pour de nouvelles stratégies

    La Région, espace pertinent pour de nouvelles stratégies culturelles : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 14:33
    14 décembre 2005 - Autosaisine
    6 pages (90 Ko) - PDF
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  • La Région, espace pertinent pour de nouvelles stratégies

    La Région, espace pertinent pour de nouvelles stratégies culturelles : rapport

    Modifié le : 28/03/2006 14:38
    14 décembre 2005 - Autosaisine
    70 pages (649 Ko) - PDF
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  • Le patrimoine, domaine d'excellence de la Bourgogne - Pour une synergie

    Le patrimoine, domaine d'excellence de la Bourgogne - Pour une synergie régionale des compétences en matière de recherche, de formation, de valorisation

    Modifié le : 19/09/2005 15:55
    23 juin 2003 - Autosaisine
    60 pages (567 Ko) - PDF
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  • Quelles formations pour les métiers d’art et de la restauration du

    Quelles formations pour les métiers d’art et de la restauration du patrimoine bâti ?

    Modifié le : 10/01/2007 16:54
    12 décembre 2002 - Saisines du Président du Conseil régional
    89 pages (472 Ko) - PDF
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Développement économique

  • Les solutions textiles demain en Bourgogne : avis

    Les solutions textiles demain en Bourgogne : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:45
    17 octobre 2007
    19 pages (194 Ko) - PDF
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  • Les solutions textiles demain en Bourgogne : rapport

    Les solutions textiles demain en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 10/12/2007 16:45
    17 octobre 2007
    47 pages (1 Mo) - PDF
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  • Transmission, cession et reprise d'entreprise en Bourgogne : avis

    Transmission, cession et reprise d'entreprise en Bourgogne : avis

    Modifié le : 11/01/2007 10:53
    16 novembre 2006 - Autosaisine
    22 pages (213 Ko) - PDF
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  • Transmission, cession et reprise d'entreprise en Bourgogne : rapport

    Transmission, cession et reprise d'entreprise en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 11/01/2007 10:55
    16 novembre 2006 - Autosaisine
    55 pages (939 Ko) - PDF
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  • Transmission, cession et reprise d'entreprise en Bourgogne : synthèse

    Transmission, cession et reprise d'entreprise en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 11/01/2007 10:57
    16 novembre 2006 - Autosaisine
    4 pages (92 Ko) - PDF
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  • Les nouvelles entreprises bourguignonnes : conditions de leur essor et de leur

    Les nouvelles entreprises bourguignonnes : conditions de leur essor et de leur pérennité : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:41
    16 novembre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional
    18 pages (162 Ko) - PDF
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  • Les nouvelles entreprises bourguignonnes : conditions de leur essor et de leur

    Les nouvelles entreprises bourguignonnes : conditions de leur essor et de leur pérennité : rapport

    Modifié le : 28/03/2006 15:06
    16 novembre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional
    47 pages (943 Ko) - PDF
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  • Les nouvelles entreprises bourguignonnes : conditions de leur essor et de leur

    Les nouvelles entreprises bourguignonnes : conditions de leur essor et de leur pérennité : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 14:34
    16 novembre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional
    4 pages (85 Ko) - PDF
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  • Le schéma régional de développement du tourisme

    Le schéma régional de développement du tourisme

    Modifié le : 09/12/2005 11:20
    26 octobre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional
    24 pages (160 Ko) - PDF
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  • Le schéma régional de développement économique

    Le schéma régional de développement économique

    Modifié le : 19/09/2005 16:06
    15 juin 2005 - Saisines du Président du Conseil régional
    56 pages (114 Ko) - PDF
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  •  Enjeux et perspectives pour les industries bourguignonnes dont les

    Enjeux et perspectives pour les industries bourguignonnes dont les activités sont liées à l’énergie nucléaire

    Modifié le : 19/09/2005 16:17
    26 janvier 2005 - Autosaisine



    95 pages (1 Mo) - PDF
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  • L'attractivité du territoire bourguignon : poids économique du

    L'attractivité du territoire bourguignon : poids économique du tourisme

    Modifié le : 19/09/2005 16:23
    16 juin 2004 - Autosaisine
    103 pages (1 Mo) - PDF
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  • L'attractivité du territoire bourguignon : poids économique de la

    L'attractivité du territoire bourguignon : poids économique de la vigne et du vin

    Modifié le : 20/09/2005 12:03
    24 octobre 2003 - Autosaisine
    81 pages (8 Mo) - PDF
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  • Les influences des grands équipements sur le développement

    Les influences des grands équipements sur le développement économique - 1er volet : les plates-formes logistiques en Bourgogne

    Modifié le : 10/01/2007 16:56
    26 septembre 2002 - Autosaisine
    73 pages (2 Mo) - PDF
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Education, formation et recherche

  • L’aide aux choix professionnels : avis

    L’aide aux choix professionnels : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:47
    25 septembre 2007
    27 pages (214 Ko) - PDF
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  • L’aide aux choix professionnels : rapport

    L’aide aux choix professionnels : rapport

    Modifié le : 10/12/2007 16:50
    25 septembre 2007
    54 pages (563 Ko) - PDF
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  • L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en

    L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en Bourgogne

    Modifié le : 01/02/2007 16:28
    14 décembre 2006 - Autosaisine
    24 pages (221 Ko) - PDF
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  • L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en

    L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 24/04/2007 11:49
    14 décembre 2006 - Autosaisine
    45 pages (748 Ko) - PDF
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  • L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en

    L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 01/02/2007 16:27
    14 décembre 2006 - Autosaisine
    5 pages (102 Ko) - PDF
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  • Le schéma régional des formations de l’AFPA Bourgogne

    Le schéma régional des formations de l’AFPA Bourgogne

    Modifié le : 23/11/2006 16:14
    16 novembre 2006 - Saisines du Président du Conseil régional
    10 pages (116 Ko) - PDF
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  • Le schéma pluriannuel d'évolution des dispositifs de formation

    Le schéma pluriannuel d'évolution des dispositifs de formation professionnelle initiale 2006-2008 et l’actualisation 2006 du schéma régional prévisionnel de l’apprentissage

    Modifié le : 28/03/2006 15:51
    10 février 2006 - Autosaisine
    15 pages (132 Ko) - PDF
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  • La situation des jeunes en échec scolaire et professionnel : avis

    La situation des jeunes en échec scolaire et professionnel : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:46
    10 février 2006 - Autosaisine
    42 pages (777 Ko) - PDF
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  • La situation des jeunes en échec scolaire et professionnel : rapport

    La situation des jeunes en échec scolaire et professionnel : rapport

    Modifié le : 10/01/2007 16:57
    10 février 2006 - Autosaisine
    54 pages (1 Mo) - PDF
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  • La situation des jeunes en échec scolaire et professionnel :

    La situation des jeunes en échec scolaire et professionnel : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 15:47
    10 février 2006 - Autosaisine
    5 pages (108 Ko) - PDF
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  •  Les sites territoriaux de l‘Université de Bourgogne

    Les sites territoriaux de l‘Université de Bourgogne

    Modifié le : 19/09/2005 16:51
    23 mars 2005 - Autosaisine
    59 pages (375 Ko) - PDF
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  • Le projet de schéma prévisionnel des formations 2005-2007

    Le projet de schéma prévisionnel des formations 2005-2007

    Modifié le : 19/09/2005 16:57
    15 décembre 2004 - Saisine
    18 pages (134 Ko) - PDF
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  • Plan Régional de Développement des Formations

    Plan Régional de Développement des Formations

    Modifié le : 19/09/2005 16:59
    26 octobre 2004 - Saisines légales
    14 pages (102 Ko) - PDF
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  • Les lycées publics en Bourgogne : coûts pour les familles, aides

    Les lycées publics en Bourgogne : coûts pour les familles, aides à la scolarité

    Modifié le : 19/09/2005 17:04
    06 avril 2004 - Autosaisine
    98 pages (3 Mo) - PDF
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  • La formation professionnelle continue des demandeurs d'emploi

    La formation professionnelle continue des demandeurs d'emploi

    Modifié le : 19/09/2005 17:08
    24 octobre 2003 - Autosaisine
    82 pages (629 Ko) - PDF
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  • La recherche publique en Bourgogne

    La recherche publique en Bourgogne

    Modifié le : 19/09/2005 17:10
    03 mars 2003 - Autosaisine
    134 pages (881 Ko) - PDF
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  • La validation des acquis de l'expérience

    La validation des acquis de l'expérience

    Modifié le : 10/01/2007 16:58
    25 juin 2002 - Autosaisine
    104 pages (601 Ko) - PDF
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Environnement

  • Le gisement de charbon du Sud Nivernais : avis

    Le gisement de charbon du Sud Nivernais : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:50
    25 septembre 2007
    28 pages (258 Ko) - PDF
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  • Le gisement de charbon du Sud Nivernais : rapport

    Le gisement de charbon du Sud Nivernais : rapport

    Modifié le : 19/10/2007 14:42
    25 septembre 2007
    50 pages (1 Mo) - PDF
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  • La gestion des risques industriels en Bourgogne : avis

    La gestion des risques industriels en Bourgogne : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:50
    16 novembre 2005 - Autosaisine
    24 pages (209 Ko) - PDF
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  • La gestion des risques industriels en Bourgogne : rapport

    La gestion des risques industriels en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 28/03/2006 15:59
    16 novembre 2005 - Autosaisine
    62 pages (1 Mo) - PDF
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  • La gestion des risques industriels en Bourgogne : synthèse

    La gestion des risques industriels en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 14:34
    16 novembre 2005 - Autosaisine
    6 pages (111 Ko) - PDF
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  • Les enjeux de la gestion de l'eau : rapport

    Les enjeux de la gestion de l'eau : rapport

    Modifié le : 28/02/2007 15:29
    15 décembre 2004 - Rapports
    23 pages (333 Ko) - PDF
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  • Les énergies renouvelables en Bourgogne

    Les énergies renouvelables en Bourgogne

    Modifié le : 19/09/2005 17:18
    26 octobre 2004 - Autosaisine
    105 pages (992 Ko) - PDF
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  • L'eau potable en Bourgogne

    L'eau potable en Bourgogne

    Modifié le : 19/09/2005 17:21
    15 décembre 2003 - Autosaisine
    122 pages (4 Mo) - PDF
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  • Les déchets en Bourgogne (2e partie)

    Les déchets en Bourgogne (2e partie)

    Modifié le : 19/09/2005 17:26
    25 juin 2002 - Autosaisine
    77 pages (525 Ko) - PDF
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Finances régionales - Planification - Évaluation

  • Avis sur la décision modificative n° 2 du budget 2007 du Conseil

    Avis sur la décision modificative n° 2 du budget 2007 du Conseil régional de Bourgogne

    Modifié le : 10/12/2007 16:51
    17 octobre 2007
    7 pages (75 Ko) - PDF
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  • Montant de la réfaction du taux de taxe intérieure sur les

    Montant de la réfaction du taux de taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) pour 2008

    Modifié le : 10/12/2007 16:53
    17 octobre 2007
    5 pages (64 Ko) - PDF
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  • Le bilan du contrat de plan Etat-Région (CPER) 2000-2006

    Le bilan du contrat de plan Etat-Région (CPER) 2000-2006

    Modifié le : 19/07/2007 14:36
    20 juin 2007
    4 pages (70 Ko) - PDF
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  • Le budget supplémentaire 2007 du Conseil régional de Bourgogne

    Le budget supplémentaire 2007 du Conseil régional de Bourgogne après examen du compte administratif 2006

    Modifié le : 19/07/2007 14:28
    20 juin 2006
    7 pages (81 Ko) - PDF
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  • Les contrats de projets interrégionaux Rhône, Loire et Seine

    Les contrats de projets interrégionaux Rhône, Loire et Seine

    Modifié le : 19/07/2007 14:16
    20 juin 2007
    33 pages (230 Ko) - PDF
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  • La décision modificative n° 1 du budget 2007 du conseil

    La décision modificative n° 1 du budget 2007 du conseil régional de Bourgogne

    Modifié le : 16/04/2007 10:55
    28 mars 2007
    3 pages (56 Ko) - PDF
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  • Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013

    Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013

    Modifié le : 28/02/2007 15:47
    14 février 2004
    30 pages (210 Ko) - PDF
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  • Le Budget primitif 2007 de la Région Bourgogne

    Le Budget primitif 2007 de la Région Bourgogne

    Modifié le : 16/01/2007 09:53
    11 janvier 2007 - Saisines légales
    22 pages (167 Ko) - PDF
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  • La réfaction du taux de taxe intérieure sur les produits

    La réfaction du taux de taxe intérieure sur les produits pétroliers

    Modifié le : 23/11/2006 16:35
    16 novembre 2006 - Saisines légales
    4 pages (62 Ko) - PDF
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  • Le débat d’orientations budgétaires de la Région

    Le débat d’orientations budgétaires de la Région Bourgogne pour 2007

    Modifié le : 23/11/2006 16:37
    16 novembre 2006 - Saisines légales
    13 pages (119 Ko) - PDF
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  • La décision modificative n° 2 du budget 2006 du conseil

    La décision modificative n° 2 du budget 2006 du conseil régional de Bourgogne

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    18 octobre 2006 - Saisines légales
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    Le budget supplémentaire 2006 du conseil régional de Bourgogne après examen du compte administratif 2005

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    Communication sur le Projet de Diagnostic Régional préalable au CPER

    Modifié le : 26/07/2006 18:22
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  • La décision modificative n° 1 du budget 2006 du conseil

    La décision modificative n° 1 du budget 2006 du conseil régional de Bourgogne

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    21 mars 2006 - Saisines légales
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  • Le Budget primitif 2006 de la Région Bourgogne

    Le Budget primitif 2006 de la Région Bourgogne

    Modifié le : 16/01/2006 17:06
    14 décembre 2005 - Saisine de l'Excéutif
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    Le bilan d’exécution pour 2004 du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006

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    16 novembre 2005 - Saisines légales
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    Les décisions modificatives de la Région Bourgogne pour 2005

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    Le débat d’orientations budgétaires de la Région Bourgogne pour 2006

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    Le budget primitif 2005 de la Région Bourgogne

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    Le projet d'orientations budgétaires 2005 du conseil régional de Bourgogne

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    Le projet de budget supplémentaire pour 2004

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    Le budget primitif pour 2004 de la Région Bourgogne

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    Le bilan 2002 du Contrat de Plan Etat-Région

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    Le budget primitif 2003 de la Région Bourgogne

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  • Le budget primitif 2003 de la Région Bourgogne

    Le budget primitif 2003 de la Région Bourgogne

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    14 octobre 2002 - Saisines du Président du Conseil régional
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    Le projet de budget primitif de la Région pour 2002

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Infrastructures

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    Le schéma régional des infrastructures et des transports (SRIT)

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    Les transports et infrastructures de transport en Bourgogne : avis

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    Les transports et infrastructures de transport en Bourgogne : synthèse

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Nouvelles technologies de l'information et de la communication

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Relations internationales

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    Modifié le : 10/12/2007 16:57
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    Les relations association-pouvoirs publics : pour une autre politique associative en Bourgogne : avis

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    Les associations d'éducation populaire au défi des politiques publiques de la jeunesse en Bourgogne

    Modifié le : 20/09/2005 10:38
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  • Communication sur la santé en Bourgogne et les réformes en cours

    Communication sur la santé en Bourgogne et les réformes en cours (de l'assurance maladie, etc...)

    Modifié le : 20/09/2005 10:40
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    Le thermalisme en Bourgogne

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    Les exclus en Bourgogne : réalités et prises en compte

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    Vieillissement de la population bourguignonne et prise en charge de la dépendance : évolution des besoins de santé et de formation

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  • L'illettrisme en Bourgogne

    L'illettrisme en Bourgogne

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