Retour Retour

CESER 2001-2007.
Il y a actuellement 127 documents dans cette rubrique.

Agriculture

  • Quelle agriculture durable pour la Bourgogne ? : avis

    Quelle agriculture durable pour la Bourgogne ? : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:37

    17 octobre 2007

    30 pages (259 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Quelle agriculture durable pour la Bourgogne ? : rapport

    Quelle agriculture durable pour la Bourgogne ? : rapport

    Modifié le : 10/12/2007 16:29

    17 octobre2007

    65 pages (841 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Agriculture et urbanisation en Bourgogne

    Agriculture et urbanisation en Bourgogne

    Modifié le : 19/09/2005 15:28

    15 décembre 2004  - Autosaisine

    65 pages (407 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les emplois de l'agriculture

    Les emplois de l'agriculture

    Modifié le : 19/09/2005 15:28

    15 septembre 2003 - Autosaisine

    98 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger
  • Les résultats prévisionnels de l'Observatoire de l'agriculture

    Les résultats prévisionnels de l'Observatoire de l'agriculture bourguignonne pour 2001 : communication

    Modifié le : 28/02/2007 15:28

    14 octobre 2002 - Communications

    10 pages (93 Ko) - PDF
    Télécharger

Aménagement du territoire

  • Les contrats de pays de l’Auxois et du Nivernais Morvan

    Les contrats de pays de l’Auxois et du Nivernais Morvan

    Modifié le : 19/07/2007 11:41

    20 juin 2007

    9 pages (73 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les communautés de communes : état des lieux, fonctionnement et

    Les communautés de communes : état des lieux, fonctionnement et perspectives : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:40

    28 mars 2007

    29 pages (857 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les communautés de communes : état des lieux, fonctionnement et

    Les communautés de communes : état des lieux, fonctionnement et perspectives : rapport

    Modifié le : 08/06/2007 14:23

    28 mars 2007

    57 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger
  • Le Morvan et son PNR : au cœur d’un enjeu de territoires et

    Le Morvan et son PNR : au cœur d’un enjeu de territoires et d’acteurs : avis

    Modifié le : 26/07/2006 18:10

    14 juin 2006 - Autosaisine

    19 pages (198 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le Morvan et son PNR : au cœur d’un enjeu de territoires et

    Le Morvan et son PNR : au cœur d’un enjeu de territoires et d’acteurs : rapport

    Modifié le : 27/07/2006 14:16

    14 juin 2006 - Autosaisine

    67 pages (3 Mo) - PDF
    Télécharger
  • Le Morvan et son PNR : au cœur d’un enjeu de territoires et

    Le Morvan et son PNR : au cœur d’un enjeu de territoires et d’acteurs : synthèse

    Modifié le : 26/07/2006 18:08

    14 juin 2006 - Autosaisine

    5 pages (86 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le projet de charte dans le cadre du renouvellement du classement du PNR

    Le projet de charte dans le cadre du renouvellement du classement du PNR

    Modifié le : 26/07/2006 18:13

    14 juin 2006 - Autosaisine

    4 pages (73 Ko) - PDF
    Télécharger
  • La maîtrise du foncier en Bourgogne

    La maîtrise du foncier en Bourgogne

    Modifié le : 09/12/2005 11:05

    26 octobre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

    57 pages (2 Mo) - PDF
    Télécharger
  •  La maîtrise du foncier en Bourgogne : synthèse

    La maîtrise du foncier en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 14:32

    26 octobre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

    6 pages (91 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les Fonds Structurels Européens en Bourgogne

    Les Fonds Structurels Européens en Bourgogne

    Modifié le : 19/09/2005 15:31

    15 juin 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

    56 pages (527 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les Fonds Structurels Européens en Bourgogne : synthèse

    Les Fonds Structurels Européens en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 14:36

    15 juin 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

    6 pages (113 Ko) - PDF
    Télécharger
  • L'articulation entre les différents outils et les différentes

    L'articulation entre les différents outils et les différentes échelles d'aménagement du territoire

    Modifié le : 19/09/2005 15:46

    6 avril 2004 - Autosaisine

    91 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger
  • Mise en place des conseils de développement en Bourgogne : communication

    Mise en place des conseils de développement en Bourgogne : communication

    Modifié le : 28/02/2007 15:28

    12 décembre 2002 - Communications

    59 pages (803 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Comment repenser le développement des zones à faible

    Comment repenser le développement des zones à faible densité de population: l'exemple du Châtillonais

    Modifié le : 19/09/2005 15:52

    16 avril 2002 - Autosaisine

    60 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger

Culture

  • Quelle politique pour la culture scientifique, technique et industrielle en

    Quelle politique pour la culture scientifique, technique et industrielle en Bourgogne ? : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:41

    25 septembre 2007

    17 pages (163 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Quelle politique pour la culture scientifique, technique et industrielle en

    Quelle politique pour la culture scientifique, technique et industrielle en Bourgogne ? : rapport

    Modifié le : 19/10/2007 11:30

    25 septembre 2007

    57 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger
  • Les pratiques en amateur et l’éducation artistique : un défi

    Les pratiques en amateur et l’éducation artistique : un défi pour la politique culturelle en Bourgogne : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:41

    18 octobre 2006 - Saisines du Président du Conseil régional

    17 pages (183 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les pratiques en amateur et l’éducation artistique : un défi

    Les pratiques en amateur et l’éducation artistique : un défi pour la politique culturelle en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 23/11/2006 16:03

    18 octobre 2006 - Saisines du Président du Conseil régional

    72 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger
  • Les pratiques en amateur et l’éducation artistique : un défi

    Les pratiques en amateur et l’éducation artistique : un défi pour la politique culturelle en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 23/11/2006 16:03

    18 octobre 2006 - Saisines du Président du Conseil régional

    4 pages (78 Ko) - PDF
    Télécharger
  • La Région, espace pertinent pour de nouvelles stratégies

    La Région, espace pertinent pour de nouvelles stratégies culturelles : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:41

    14 décembre 2005 - Autosaisine

    26 pages (196 Ko) - PDF
    Télécharger
  • La Région, espace pertinent pour de nouvelles stratégies

    La Région, espace pertinent pour de nouvelles stratégies culturelles : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 14:33

    14 décembre 2005 - Autosaisine

    6 pages (90 Ko) - PDF
    Télécharger
  • La Région, espace pertinent pour de nouvelles stratégies

    La Région, espace pertinent pour de nouvelles stratégies culturelles : rapport

    Modifié le : 28/03/2006 14:38

    14 décembre 2005 - Autosaisine

    70 pages (649 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le patrimoine, domaine d'excellence de la Bourgogne - Pour une synergie

    Le patrimoine, domaine d'excellence de la Bourgogne - Pour une synergie régionale des compétences en matière de recherche, de formation, de valorisation

    Modifié le : 19/09/2005 15:55

    23 juin 2003 - Autosaisine

    60 pages (567 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Quelles formations pour les métiers d’art et de la restauration du

    Quelles formations pour les métiers d’art et de la restauration du patrimoine bâti ?

    Modifié le : 10/01/2007 16:54

    12 décembre 2002 - Saisines du Président du Conseil régional

    89 pages (472 Ko) - PDF
    Télécharger

Développement économique

  • Les solutions textiles demain en Bourgogne : avis

    Les solutions textiles demain en Bourgogne : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:45

    17 octobre 2007

    19 pages (194 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les solutions textiles demain en Bourgogne : rapport

    Les solutions textiles demain en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 10/12/2007 16:45

    17 octobre 2007

    47 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger
  • Transmission, cession et reprise d'entreprise en Bourgogne : avis

    Transmission, cession et reprise d'entreprise en Bourgogne : avis

    Modifié le : 11/01/2007 10:53

    16 novembre 2006 - Autosaisine

    22 pages (213 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Transmission, cession et reprise d'entreprise en Bourgogne : rapport

    Transmission, cession et reprise d'entreprise en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 11/01/2007 10:55

    16 novembre 2006 - Autosaisine

    55 pages (939 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Transmission, cession et reprise d'entreprise en Bourgogne : synthèse

    Transmission, cession et reprise d'entreprise en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 11/01/2007 10:57

    16 novembre 2006 - Autosaisine

    4 pages (92 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les nouvelles entreprises bourguignonnes : conditions de leur essor et de leur

    Les nouvelles entreprises bourguignonnes : conditions de leur essor et de leur pérennité : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:41

    16 novembre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

    18 pages (162 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les nouvelles entreprises bourguignonnes : conditions de leur essor et de leur

    Les nouvelles entreprises bourguignonnes : conditions de leur essor et de leur pérennité : rapport

    Modifié le : 28/03/2006 15:06

    16 novembre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

    47 pages (943 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les nouvelles entreprises bourguignonnes : conditions de leur essor et de leur

    Les nouvelles entreprises bourguignonnes : conditions de leur essor et de leur pérennité : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 14:34

    16 novembre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

    4 pages (85 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le schéma régional de développement du tourisme

    Le schéma régional de développement du tourisme

    Modifié le : 09/12/2005 11:20

    26 octobre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

    24 pages (160 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le schéma régional de développement économique

    Le schéma régional de développement économique

    Modifié le : 19/09/2005 16:06

    15 juin 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

    56 pages (114 Ko) - PDF
    Télécharger
  •  Enjeux et perspectives pour les industries bourguignonnes dont les

    Enjeux et perspectives pour les industries bourguignonnes dont les activités sont liées à l’énergie nucléaire

    Modifié le : 19/09/2005 16:17

    26 janvier 2005 - Autosaisine


    95 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger
  • L'attractivité du territoire bourguignon : poids économique du

    L'attractivité du territoire bourguignon : poids économique du tourisme

    Modifié le : 19/09/2005 16:23

    16 juin 2004 - Autosaisine

    103 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger
  • L'attractivité du territoire bourguignon : poids économique de la

    L'attractivité du territoire bourguignon : poids économique de la vigne et du vin

    Modifié le : 20/09/2005 12:03

    24 octobre 2003 - Autosaisine

    81 pages (8 Mo) - PDF
    Télécharger
  • Les influences des grands équipements sur le développement

    Les influences des grands équipements sur le développement économique - 1er volet : les plates-formes logistiques en Bourgogne

    Modifié le : 10/01/2007 16:56

    26 septembre 2002 - Autosaisine

    73 pages (2 Mo) - PDF
    Télécharger

Education, formation et recherche

  • L’aide aux choix professionnels : avis

    L’aide aux choix professionnels : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:47

    25 septembre 2007

    27 pages (214 Ko) - PDF
    Télécharger
  • L’aide aux choix professionnels : rapport

    L’aide aux choix professionnels : rapport

    Modifié le : 10/12/2007 16:50

    25 septembre 2007

    54 pages (563 Ko) - PDF
    Télécharger
  • L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en

    L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en Bourgogne

    Modifié le : 01/02/2007 16:28

    14 décembre 2006 - Autosaisine

    24 pages (221 Ko) - PDF
    Télécharger
  • L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en

    L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 24/04/2007 11:49

    14 décembre 2006 - Autosaisine

    45 pages (748 Ko) - PDF
    Télécharger
  • L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en

    L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 01/02/2007 16:27

    14 décembre 2006 - Autosaisine

    5 pages (102 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le schéma régional des formations de l’AFPA Bourgogne

    Le schéma régional des formations de l’AFPA Bourgogne

    Modifié le : 23/11/2006 16:14

    16 novembre 2006 - Saisines du Président du Conseil régional

    10 pages (116 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le schéma pluriannuel d'évolution des dispositifs de formation

    Le schéma pluriannuel d'évolution des dispositifs de formation professionnelle initiale 2006-2008 et l’actualisation 2006 du schéma régional prévisionnel de l’apprentissage

    Modifié le : 28/03/2006 15:51

    10 février 2006 - Autosaisine

    15 pages (132 Ko) - PDF
    Télécharger
  • La situation des jeunes en échec scolaire et professionnel : avis

    La situation des jeunes en échec scolaire et professionnel : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:46

    10 février 2006 - Autosaisine

    42 pages (777 Ko) - PDF
    Télécharger
  • La situation des jeunes en échec scolaire et professionnel : rapport

    La situation des jeunes en échec scolaire et professionnel : rapport

    Modifié le : 10/01/2007 16:57

    10 février 2006 - Autosaisine

    54 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger
  • La situation des jeunes en échec scolaire et professionnel :

    La situation des jeunes en échec scolaire et professionnel : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 15:47

    10 février 2006 - Autosaisine

    5 pages (108 Ko) - PDF
    Télécharger
  •  Les sites territoriaux de l‘Université de Bourgogne

    Les sites territoriaux de l‘Université de Bourgogne

    Modifié le : 19/09/2005 16:51

    23 mars 2005 - Autosaisine

    59 pages (375 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le projet de schéma prévisionnel des formations 2005-2007

    Le projet de schéma prévisionnel des formations 2005-2007

    Modifié le : 19/09/2005 16:57

    15 décembre 2004 - Saisine

    18 pages (134 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Plan Régional de Développement des Formations

    Plan Régional de Développement des Formations

    Modifié le : 19/09/2005 16:59

    26 octobre 2004 - Saisines légales

    14 pages (102 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les lycées publics en Bourgogne : coûts pour les familles, aides

    Les lycées publics en Bourgogne : coûts pour les familles, aides à la scolarité

    Modifié le : 19/09/2005 17:04

    06 avril 2004 - Autosaisine

    98 pages (3 Mo) - PDF
    Télécharger
  • La formation professionnelle continue des demandeurs d'emploi

    La formation professionnelle continue des demandeurs d'emploi

    Modifié le : 19/09/2005 17:08

    24 octobre 2003 - Autosaisine

    82 pages (629 Ko) - PDF
    Télécharger
  • La recherche publique en Bourgogne

    La recherche publique en Bourgogne

    Modifié le : 19/09/2005 17:10

    03 mars 2003 - Autosaisine

    134 pages (881 Ko) - PDF
    Télécharger
  • La validation des acquis de l'expérience

    La validation des acquis de l'expérience

    Modifié le : 10/01/2007 16:58

    25 juin 2002 - Autosaisine

    104 pages (601 Ko) - PDF
    Télécharger

Environnement

  • Le gisement de charbon du Sud Nivernais : avis

    Le gisement de charbon du Sud Nivernais : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:50

    25 septembre 2007

    28 pages (258 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le gisement de charbon du Sud Nivernais : rapport

    Le gisement de charbon du Sud Nivernais : rapport

    Modifié le : 19/10/2007 14:42

    25 septembre 2007

    50 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger
  • La gestion des risques industriels en Bourgogne : avis

    La gestion des risques industriels en Bourgogne : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:50

    16 novembre 2005 - Autosaisine

    24 pages (209 Ko) - PDF
    Télécharger
  • La gestion des risques industriels en Bourgogne : rapport

    La gestion des risques industriels en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 28/03/2006 15:59

    16 novembre 2005 - Autosaisine

    62 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger
  • La gestion des risques industriels en Bourgogne : synthèse

    La gestion des risques industriels en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 14:34

    16 novembre 2005 - Autosaisine

    6 pages (111 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les enjeux de la gestion de l'eau : rapport

    Les enjeux de la gestion de l'eau : rapport

    Modifié le : 28/02/2007 15:29

    15 décembre 2004 - Rapports

    23 pages (333 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les énergies renouvelables en Bourgogne

    Les énergies renouvelables en Bourgogne

    Modifié le : 19/09/2005 17:18

    26 octobre 2004 - Autosaisine

    105 pages (992 Ko) - PDF
    Télécharger
  • L'eau potable en Bourgogne

    L'eau potable en Bourgogne

    Modifié le : 19/09/2005 17:21

    15 décembre 2003 - Autosaisine

    122 pages (4 Mo) - PDF
    Télécharger
  • Les déchets en Bourgogne (2e partie)

    Les déchets en Bourgogne (2e partie)

    Modifié le : 19/09/2005 17:26

    25 juin 2002 - Autosaisine

    77 pages (525 Ko) - PDF
    Télécharger

Finances régionales - Planification - Évaluation

  • Avis sur la décision modificative n° 2 du budget 2007 du Conseil

    Avis sur la décision modificative n° 2 du budget 2007 du Conseil régional de Bourgogne

    Modifié le : 10/12/2007 16:51

    17 octobre 2007

    7 pages (75 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Montant de la réfaction du taux de taxe intérieure sur les

    Montant de la réfaction du taux de taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) pour 2008

    Modifié le : 10/12/2007 16:53

    17 octobre 2007

    5 pages (64 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le bilan du contrat de plan Etat-Région (CPER) 2000-2006

    Le bilan du contrat de plan Etat-Région (CPER) 2000-2006

    Modifié le : 19/07/2007 14:36

    20 juin 2007

    4 pages (70 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le budget supplémentaire 2007 du Conseil régional de Bourgogne

    Le budget supplémentaire 2007 du Conseil régional de Bourgogne après examen du compte administratif 2006

    Modifié le : 19/07/2007 14:28

    20 juin 2006

    7 pages (81 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les contrats de projets interrégionaux Rhône, Loire et Seine

    Les contrats de projets interrégionaux Rhône, Loire et Seine

    Modifié le : 19/07/2007 14:16

    20 juin 2007

    33 pages (230 Ko) - PDF
    Télécharger
  • La décision modificative n° 1 du budget 2007 du conseil

    La décision modificative n° 1 du budget 2007 du conseil régional de Bourgogne

    Modifié le : 16/04/2007 10:55

    28 mars 2007

    3 pages (56 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013

    Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013

    Modifié le : 28/02/2007 15:47

    14 février 2004

    30 pages (210 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le Budget primitif 2007 de la Région Bourgogne

    Le Budget primitif 2007 de la Région Bourgogne

    Modifié le : 16/01/2007 09:53

    11 janvier 2007 - Saisines légales

    22 pages (167 Ko) - PDF
    Télécharger
  • La réfaction du taux de taxe intérieure sur les produits

    La réfaction du taux de taxe intérieure sur les produits pétroliers

    Modifié le : 23/11/2006 16:35

    16 novembre 2006 - Saisines légales

    4 pages (62 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le débat d’orientations budgétaires de la Région

    Le débat d’orientations budgétaires de la Région Bourgogne pour 2007

    Modifié le : 23/11/2006 16:37

    16 novembre 2006 - Saisines légales

    13 pages (119 Ko) - PDF
    Télécharger
  • La décision modificative n° 2 du budget 2006 du conseil

    La décision modificative n° 2 du budget 2006 du conseil régional de Bourgogne

    Modifié le : 23/11/2006 16:39

    18 octobre 2006 - Saisines légales

    4 pages (69 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le budget supplémentaire 2006 du conseil régional de Bourgogne

    Le budget supplémentaire 2006 du conseil régional de Bourgogne après examen du compte administratif 2005

    Modifié le : 26/07/2006 18:19

    14 juin 2006 - Saisines légales

    5 pages (87 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Communication sur le Projet de Diagnostic Régional préalable au

    Communication sur le Projet de Diagnostic Régional préalable au CPER

    Modifié le : 26/07/2006 18:22

    14 juin 2006 - Communications

    8 pages (73 Ko) - PDF
    Télécharger
  • La décision modificative n° 1 du budget 2006 du conseil

    La décision modificative n° 1 du budget 2006 du conseil régional de Bourgogne

    Modifié le : 28/03/2006 16:17

    21 mars 2006 - Saisines légales

    8 pages (128 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le Budget primitif 2006 de la Région Bourgogne

    Le Budget primitif 2006 de la Région Bourgogne

    Modifié le : 16/01/2006 17:06

    14 décembre 2005 - Saisine de l'Excéutif

    18 pages (134 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le bilan d’exécution pour 2004 du Contrat de Plan

    Le bilan d’exécution pour 2004 du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006

    Modifié le : 09/12/2005 12:21

    16 novembre 2005 - Saisines légales

    9 pages (110 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les décisions modificatives de la Région Bourgogne pour 2005

    Les décisions modificatives de la Région Bourgogne pour 2005

    Modifié le : 09/12/2005 11:27

    26 octobre 2005 - Saisines légales

    7 pages (82 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le débat d’orientations budgétaires de la Région

    Le débat d’orientations budgétaires de la Région Bourgogne pour 2006

    Modifié le : 09/12/2005 11:31

    26 octobre 2005 - Saisines légales

    6 pages (76 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le Budget supplémentaire 2005 de la Région Bourgogne

    Le Budget supplémentaire 2005 de la Région Bourgogne

    Modifié le : 20/09/2005 09:54

    15 juin 2005 - Saisines légales

    10 pages (132 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le budget primitif 2005 de la Région Bourgogne

    Le budget primitif 2005 de la Région Bourgogne

    Modifié le : 20/09/2005 09:57

    26 janvier 2005 - Saisines légales

    19 pages (147 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le projet d'orientations budgétaires 2005 du conseil régional de

    Le projet d'orientations budgétaires 2005 du conseil régional de Bourgogne

    Modifié le : 20/09/2005 10:02

    15 décembre 2004 - Saisines légales

    7 pages (96 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le projet de budget supplémentaire pour 2004

    Le projet de budget supplémentaire pour 2004

    Modifié le : 20/09/2005 10:04

    16 juin 2004 - Saisines légales

    9 pages (104 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le budget primitif pour 2004 de la Région Bourgogne

    Le budget primitif pour 2004 de la Région Bourgogne

    Modifié le : 20/09/2005 10:06

    15 décembre 2003  - Saisines légales

    19 pages (155 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le bilan 2002 du Contrat de Plan Etat-Région

    Le bilan 2002 du Contrat de Plan Etat-Région

    Modifié le : 10/01/2007 16:59

    15 décembre 2003 - Saisines légales

    15 pages (184 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le budget primitif 2003 de la Région Bourgogne

    Le budget primitif 2003 de la Région Bourgogne

    Modifié le : 20/09/2005 10:08

    12 décembre 2002 - Saisines légales

    26 pages (183 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le budget primitif 2003 de la Région Bourgogne

    Le budget primitif 2003 de la Région Bourgogne

    Modifié le : 20/09/2005 10:08

    12 décembre 2002 - Saisines légales

    26 pages (183 Ko) - PDF
    Télécharger
  • La nouvelle étape de la décentralisation

    La nouvelle étape de la décentralisation

    Modifié le : 20/09/2005 10:10

    14 octobre 2002 - Saisines du Président du Conseil régional

    5 pages (116 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le projet de budget primitif de la Région pour 2002

    Le projet de budget primitif de la Région pour 2002

    Modifié le : 20/09/2005 10:15

    11 décembre 2001 - Saisines légales

    19 pages (246 Ko) - PDF
    Télécharger

Infrastructures

  • Le schéma régional des infrastructures et des transports (SRIT)

    Le schéma régional des infrastructures et des transports (SRIT)

    Modifié le : 19/07/2007 14:40

    20 juin 2007

    20 pages (180 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Convention pour l’exploitation du service TER de la Région

    Convention pour l’exploitation du service TER de la Région Bourgogne 2007-2016

    Modifié le : 05/03/2007 09:48

    14 février 2007

    18 pages (405 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les transports et infrastructures de transport en Bourgogne : avis

    Les transports et infrastructures de transport en Bourgogne : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:55

    18 octobre 2006 - Autosaisine

    36 pages (362 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les transports et infrastructures de transport en Bourgogne : rapport

    Les transports et infrastructures de transport en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 23/11/2006 16:52

    18 octobre 2006 - Autosaisine

    45 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger
  • Les transports et infrastructures de transport en Bourgogne : synthèse

    Les transports et infrastructures de transport en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 23/11/2006 16:52

    18 octobre 2006 - Autosaisine

    5 pages (88 Ko) - PDF
    Télécharger
  • La Régionalisation ferroviaire en Bourgogne : premier bilan de la

    La Régionalisation ferroviaire en Bourgogne : premier bilan de la convention TER 2002-2006 : communication

    Modifié le : 28/02/2007 15:34

    14 juin 2006

    16 pages (437 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Communication sur la régionalisation ferroviaire en Bourgogne, bilan de

    Communication sur la régionalisation ferroviaire en Bourgogne, bilan de l'année 2003

    Modifié le : 20/09/2005 10:18

    16 juin 2004 - Communications

    28 pages (461 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Premier bilan sur la régionalisation ferroviaire en Région

    Premier bilan sur la régionalisation ferroviaire en Région Bourgogne

    Modifié le : 20/09/2005 10:21

    23 juin 2003 - Communications

    19 pages (218 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les transports urbains en Bourgogne

    Les transports urbains en Bourgogne

    Modifié le : 20/09/2005 10:23

    03 mars 2003 - Autosaisine

    83 pages (512 Ko) - PDF
    Télécharger

Nouvelles technologies de l'information et de la communication

  • L'accès et les usages non professionnels d'Internet par les Bourguignons

    L'accès et les usages non professionnels d'Internet par les Bourguignons

    Modifié le : 20/09/2005 10:32

    26 octobre 2004 - Autosaisine

    105 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger
  • La télévision numérique, un enjeu pour la Bourgogne

    La télévision numérique, un enjeu pour la Bourgogne

    Modifié le : 20/09/2005 10:32

    14 janvier 2004 - Autosaisine

    55 pages (430 Ko) - PDF
    Télécharger

Relations internationales

  • Les relations européennes et internationales

    Les relations européennes et internationales

    Modifié le : 20/09/2005 10:35

    14 janvier 2004 - Autosaisine

    118 pages (2 Mo) - PDF
    Télécharger
  • Le thermalisme en Bourgogne

    Le thermalisme en Bourgogne

    Modifié le : 20/09/2005 10:43

    15 septembre 2003 - Saisines du Président du Conseil régional

    86 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger
  • Vieillissement de la population bourguignonne et prise en charge de la

    Vieillissement de la population bourguignonne et prise en charge de la dépendance : évolution des besoins de santé et de formation

    Modifié le : 20/09/2005 10:47

    26 septembre 2002 - Saisines du Président du Conseil régional

    128 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger

Santé - Social - Sports - Loisirs

  • L’habitat rural en Bourgogne : avis

    L’habitat rural en Bourgogne : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:57

    17 octobre 2007

    20 pages (200 Ko) - PDF
    Télécharger
  • L’habitat rural en Bourgogne : rapport

    L’habitat rural en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 10/12/2007 16:58

    17 octobre 2007

    49 pages (4 Mo) - PDF
    Télécharger
  • Les relations association-pouvoirs publics : pour une autre politique

    Les relations association-pouvoirs publics : pour une autre politique associative en Bourgogne : avis

    Modifié le : 10/12/2007 17:01

    17 octobre 2007

    23 pages (210 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les relations association-pouvoirs publics : pour une autre politique

    Les relations association-pouvoirs publics : pour une autre politique associative en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 10/12/2007 17:05

    17 octobre 2007

    67 pages (585 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les schémas régionaux des formations sanitaires et sociales

    Les schémas régionaux des formations sanitaires et sociales

    Modifié le : 19/07/2007 14:54

    28 mars 2007

    25 pages (225 Ko) - PDF
    Télécharger
  • L’emploi sportif : un secteur hétérogène en pleine

    L’emploi sportif : un secteur hétérogène en pleine croissance : avis

    Modifié le : 10/12/2007 17:07

    10 février 2006 - Autosaisine

    14 pages (155 Ko) - PDF
    Télécharger
  • L’emploi sportif : un secteur hétérogène en pleine

    L’emploi sportif : un secteur hétérogène en pleine croissance : rapport

    Modifié le : 28/03/2006 16:29

    10 février 2006 - Autosaisine

    61 pages (778 Ko) - PDF
    Télécharger
  • L’emploi sportif : un secteur hétérogène en pleine

    L’emploi sportif : un secteur hétérogène en pleine croissance : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 16:24

    10 février 2006 - Autosaisine

    4 pages (138 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le rôle de la Région en matière de santé :

    Le rôle de la Région en matière de santé : communication

    Modifié le : 28/02/2007 15:34

    26 octobre 2005

    66 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger
  • Le rôle de la Région en matière de santé :

    Le rôle de la Région en matière de santé : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 14:35

    26 octobre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

    7 pages (96 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Les associations d'éducation populaire au défi des politiques

    Les associations d'éducation populaire au défi des politiques publiques de la jeunesse en Bourgogne

    Modifié le : 20/09/2005 10:38

    26 octobre 2004 - Autosaisine

    87 pages (620 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Communication sur la santé en Bourgogne et les réformes en cours

    Communication sur la santé en Bourgogne et les réformes en cours (de l'assurance maladie, etc...)

    Modifié le : 20/09/2005 10:40

    16 juin 2004 - Communications

    21 pages (791 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Le thermalisme en Bourgogne

    Le thermalisme en Bourgogne

    Modifié le : 20/09/2005 10:43

    15 septembre 2003 - Saisines du Président du Conseil régional

    86 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger
  • Les exclus en Bourgogne : réalités et prises en compte

    Les exclus en Bourgogne : réalités et prises en compte

    Modifié le : 20/09/2005 10:43

    23 juin 2003 - Autosaisine

    106 pages (672 Ko) - PDF
    Télécharger
  • Vieillissement de la population bourguignonne et prise en charge de la

    Vieillissement de la population bourguignonne et prise en charge de la dépendance : évolution des besoins de santé et de formation

    Modifié le : 20/09/2005 10:47

    26 septembre 2002 - Saisines du Président du Conseil régional

    128 pages (1 Mo) - PDF
    Télécharger
  • L'illettrisme en Bourgogne

    L'illettrisme en Bourgogne

    Modifié le : 20/09/2005 10:53

    16 avril 2002 - Autosaisine

    54 pages (330 Ko) - PDF
    Télécharger




Mentions légales | Accessibilité | Nous contacter | Plan du site et fils RSS | Facebook page officielle
Crédits photos et droits de reproduction : © Conseil Régional de Bourgogne - 2014 -

Les pages de ce site sont 100% Valid XHTML 1.0 Strict