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CESER 2007-2013.
Il y a actuellement 85 documents dans cette rubrique.

• 

  L’agriculture face aux enjeux économiques et environnementaux : Les pistes d’adaptation en Bourgogne : avis

  Modifié le : 17/02/2011 14:37
  
  39 pages (340 Ko) - PDF
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• 

  L’agriculture face aux enjeux économiques et environnementaux - Les pistes d’adaptation en Bourgogne : rapport

  Modifié le : 17/02/2011 14:39
  
  110 pages (3 Mo) - PDF
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• 

  Avenants au contrat de développement territorial commun entre le pays sud Bourgogne Clunisois-Mâconnais-Tournugeois et la communauté d'agglomération du Mâconnais Val de Saône : avis

  Modifié le : 08/03/2012 10:41
  
  2 pages (46 Ko) - PDF
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• 

  Avenants aux contrats de pays avallonnais et plaine de Saône Vingeanne : avis

  Modifié le : 16/12/2011 11:07
  
  2 pages (47 Ko) - PDF
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• 

  Avenants aux contrats de pays : avis

  Modifié le : 13/07/2011 12:48
  
  2 pages (55 Ko) - PDF
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• 

  Maîtriser l’étalement urbain en Bourgogne : livret

  Modifié le : 24/11/2011 10:51
  
  7 pages (930 Ko) - PDF
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• 

  Maîtriser l’étalement urbain en Bourgogne : avis

  Modifié le : 17/02/2011 14:47
  
  19 pages (182 Ko) - PDF
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• 

  Maîtriser l’étalement urbain en Bourgogne : rapport

  Modifié le : 17/02/2011 14:55
  
  73 pages (3 Mo) - PDF
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• 

  Contrat d’agglomération de l’Auxerrois

  Modifié le : 10/12/2009 15:37
  
  2 pages (39 Ko) - PDF
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• 

  Contrat unique de développement territorial du territoire Centre Saône-et-Loire et de la communauté urbaine Le Creusot-Montceau-les-Mines

  Modifié le : 10/12/2009 15:38
  
  2 pages (45 Ko) - PDF
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• 

  Contrat d'agglomération de la communauté de l'agglomération dijonnaise : avis

  Modifié le : 09/11/2009 11:32
  
  2 pages (37 Ko) - PDF
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• 

  Etat des lieux et avenir de la politique des pays : avis

  Modifié le : 05/03/2009 14:24
  
  26 pages (188 Ko) - PDF
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• 

  Etat des lieux et avenir de la politique des pays : rapport

  Modifié le : 05/03/2009 14:24
  
  64 pages (534 Ko) - PDF
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• 

  Contrat de développement territorial commun du pays sud Bourgogne Clunisois - Mâconnais - Tournugeois et de la communauté d'agglomération du Mâconnais Val de Saône

  Modifié le : 23/04/2009 11:28
  
  2 pages (41 Ko) - PDF
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• 

  Contrat de pays Charolais-Brionnais

  Modifié le : 15/01/2009 14:56
  
  2 pages (36 Ko) - PDF
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• 

  Contrat unique de développement territorial du pays beaunois et de la communauté d'agglomération Beaune, côte et sud

  Modifié le : 23/10/2008 10:26
  
  2 pages (38 Ko) - PDF
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• 

  Contrat unique de développement territorial du Chalonnais, contrat de pays Châtillonnais, de la Bresse bourguignonne, contrat d'agglomération de la communauté Le Creusot-Montceau, contrat de pays Autunois-Morvan, du Tonnerrois

  Modifié le : 23/10/2008 11:20
  
  6 pages (73 Ko) - PDF
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• 

  Les contrats de pays 2007-2013 : Plaine de Saône Vingeanne, Bourgogne nivernaise, Seine et Tille en Bourgogne, Avallonnais

  Modifié le : 13/05/2008 14:41
  
  16 pages (129 Ko) - PDF
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• 

  Approbation du projet de charte et renouvellement du classement du Parc naturel régional du Morvan

  Modifié le : 13/05/2008 14:35
  
  8 pages (149 Ko) - PDF
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• 

  Contrat de pays 2007-2013 de Puisaye-Forterre

  Modifié le : 13/05/2008 14:46
  
  10 pages (93 Ko) - PDF
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• 

  L'artisanat en Bourgogne : besoins et leviers pour son développement - avis

  Modifié le : 08/03/2012 10:45
  
  39 pages (482 Ko) - PDF
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• 

  L'artisanat en Bourgogne : besoins et leviers pour son développement - rapport

  Modifié le : 16/03/2012 12:15
  
  41 pages (651 Ko) - PDF
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• 

  Expérimentation de décentralisation des canaux de Bourgogne, du Centre, du Nivernais et de la rivière Seille en sa partie navigable

  Modifié le : 10/12/2009 15:22
  
  5 pages (65 Ko) - PDF
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• 

  Les tensions sur le financement du cycle d'exploitation des TPE et PME-PMI en Bourgogne : avis

  Modifié le : 09/11/2009 11:41
  
  22 pages (235 Ko) - PDF
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• 

  Les tensions sur le financement du cycle d'exploitation des TPE et PME-PMI en Bourgogne : rapport

  Modifié le : 09/11/2009 11:42
  
  45 pages (1 Mo) - PDF
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• 

  Comment conduire à l'emploi dans les secteurs en tension : rapport

  Modifié le : 23/04/2009 11:20
  
  67 pages (1 Mo) - PDF
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• 

  Comment conduire à l'emploi dans les secteurs en tension : avis

  Modifié le : 23/04/2009 11:19
  
  26 pages (238 Ko) - PDF
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• 

  Deux problématiques au sein du CPRDF de la Région Bourgogne :
  le décrochage scolaire et l'orientation prioritaire vers la voie professionnelle : avis

  Modifié le : 16/12/2011 11:09
  
  37 pages (754 Ko) - PDF
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• 

  Deux problématiques au sein du CPRDF de la Région Bourgogne :
  le décrochage scolaire et l'orientation prioritaire vers la voie professionnelle : rapport

  Modifié le : 16/12/2011 11:10
  
  64 pages (2 Mo) - PDF
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• 

  Le contrat de plan régional de développement des formations professionnelles Région Bourgogne 2011-2015 : avis

  Modifié le : 16/12/2011 11:11
  
  18 pages (257 Ko) - PDF
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• 

  Contrat de plan régional de développement des formations professionnelles : avis

  Modifié le : 13/07/2011 12:55
  
  37 pages (366 Ko) - PDF
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• 

  Contrat de plan régional de développement des formations professionnelles : rapport

  Modifié le : 13/07/2011 12:59
  
  32 pages (419 Ko) - PDF
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• 

  Les pôles de compétitivité bourguignons - Les enjeux en termes de recherche et de formation : avis

  Modifié le : 17/02/2011 15:05
  
  27 pages (322 Ko) - PDF
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• 

  Les pôles de compétitivité bourguignons - Les enjeux en termes de recherche et de formation : rapport

  Modifié le : 17/02/2011 15:06
  
  52 pages (936 Ko) - PDF
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• 

  L'AFPA en Bourgogne

  Modifié le : 24/09/2009 11:12
  
  21 pages (277 Ko) - PDF
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• 

  Attractivité de l’enseignement supérieur bourguignon et amélioration de la qualité de la vie étudiante

  Modifié le : 15/01/2009 14:57
  
  28 pages (247 Ko) - PDF
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• 

  Attractivité de l'enseignement supérieur bourguignon et amélioration de la qualité de la vie étudiante

  Modifié le : 23/10/2008 10:22
  
  14 pages (136 Ko) - PDF
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• 

  Les canaux en Bourgogne, cadre physique, patrimonial et touristique

  Modifié le : 14/09/2010 14:30
  
  10 pages (117 Ko) - PDF
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• 

  L'assainissement de l'eau : propositions pour la Bourgogne - rapport

  Modifié le : 24/09/2009 11:15
  
  80 pages (5 Mo) - PDF
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• 

  L'assainissement de l'eau : propositions pour la Bourgogne - avis

  Modifié le : 24/09/2009 11:14
  
  28 pages (387 Ko) - PDF
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• 

  Le budget primitif 2012 du Conseil régional de Bourgogne : avis

  Modifié le : 23/12/2011 09:06
  
  14 pages (133 Ko) - PDF
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• 

  Le débat d'orientations budgétaires 2012 du conseil régional de Bourgogne : avis

  Modifié le : 16/12/2011 11:12
  
  14 pages (113 Ko) - PDF
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• 

  Contrat de projets Etat-Région 2007-2013 et avenant n°1 - Bilan d'exécution 2010 : avis

  Modifié le : 16/12/2011 11:13
  
  11 pages (391 Ko) - PDF
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• 

  Décision modificative n°2 du budget 2011 du conseil régional de Bourgogne : avis

  Modifié le : 16/12/2011 11:14
  
  6 pages (75 Ko) - PDF
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• 

  Contrat de projets interrégional Etat-Régions - Plan Seine 2007-2013 : Deuxième avenant au CPIER Seine 2007-2013 : avis

  Modifié le : 16/12/2011 11:23
  
  2 pages (44 Ko) - PDF
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• 

  Le budget supplémentaire 2011 du Conseil régional de Bourgogne après examen du compte administratif 2010 : avis

  Modifié le : 13/07/2011 13:18
  
  6 pages (108 Ko) - PDF
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• 

  Avenant au contrat de projets interrégional Seine 2007-2013 : avis

  Modifié le : 13/07/2011 13:02
  
  4 pages (56 Ko) - PDF
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• 

  La décision modificative n°1 du Conseil régional de Bourgogne : avis

  Modifié le : 13/07/2011 13:04
  
  8 pages (107 Ko) - PDF
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• 

  Le budget primitif 2011 du Conseil régional de Bourgogne : avis

  Modifié le : 17/02/2011 15:09
  
  10 pages (100 Ko) - PDF
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• 

  Le débat d’orientations budgétaires 2011 du Conseil régional de Bourgogne : avis

  Modifié le : 17/02/2011 15:50
  
  14 pages (145 Ko) - PDF
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• 

  "Contrat de projets Etat-Région 2007-2013" bilan d'exécution 2009

  Modifié le : 14/09/2010 14:24
  
  4 pages (58 Ko) - PDF
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• 

  "Le budget supplémentaire 2010" du conseil régional de Bourgogne après examen du compte administratif 2009 : avis

  Modifié le : 14/09/2010 14:19
  
  14 pages (118 Ko) - PDF
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• 

  Budget primitif 2010 du Conseil régional de Bourgogne

  Modifié le : 10/12/2009 15:17
  
  16 pages (153 Ko) - PDF
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• 

  Débat d’orientations budgétaires 2010 du conseil régional de Bourgogne

  Modifié le : 10/12/2009 15:18
  
  11 pages (114 Ko) - PDF
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• 

  Décisison modificative n°3 du budget 2009 du conseil régional de Bourgogne : avis

  Modifié le : 09/11/2009 13:42
  
  9 pages (105 Ko) - PDF
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• 

  Décisison modificative n°2 du budget 2009 du conseil régional de Bourgogne : avis

  Modifié le : 09/11/2009 13:41
  
  8 pages (82 Ko) - PDF
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• 

  Décision modificative n°1 du budget 2009 du conseil régional de Bourgogne : avis

  Modifié le : 09/11/2009 13:43
  
  6 pages (68 Ko) - PDF
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• 

  Budget primitif 2009 du Conseil régional de Bourgogne

  Modifié le : 15/01/2009 14:58
  
  17 pages (141 Ko) - PDF
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• 

  Décision modificative n°2 du budget 2008 du conseil régional de Bourgogne

  Modifié le : 23/10/2008 10:24
  
  5 pages (69 Ko) - PDF
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• 

  "Le budget supplémentaire 2008 du conseil régional de Bourgogne" après examen du compte administratif 2007

  Modifié le : 16/09/2008 10:25
  
  8 pages (75 Ko) - PDF
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• 

  "Contrat de projets Etat-Région 2007-2013" bilan d'exécution 2007

  Modifié le : 16/09/2008 10:18
  
  5 pages (54 Ko) - PDF
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• 

  Avis sur la décision modificative n°1 du budget 2008 du conseil régional de Bourgogne

  Modifié le : 13/05/2008 14:39
  
  7 pages (66 Ko) - PDF
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• 

  Avis sur le projet de budget primitif de la Région Bourgogne pour 2008

  Modifié le : 18/03/2008 16:01
  
  26 pages (228 Ko) - PDF
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• 

  Le débat d'orientations budgétaires pour 2008

  Modifié le : 18/03/2008 16:01
  
  16 pages (126 Ko) - PDF
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• 

  Quelles infrastructures de trans port pour la mobilité en Bourgogne ? : avis

  Modifié le : 23/12/2011 09:07
  
  30 pages (499 Ko) - PDF
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• 

  Quelles infrastructures de trans port pour la mobilité en Bourgogne ? : rapport

  Modifié le : 23/12/2011 09:08
  
  47 pages (4 Mo) - PDF
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• 

  Convention d'exploitation du service TER de la Région Bourgogne - Bilan 2008

  Modifié le : 24/09/2009 11:12
  
  18 pages (234 Ko) - PDF
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• 

  Convention d'exploitation du service TER de la Région Bourgogne - Bilan 2007

  Modifié le : 16/09/2008 10:20
  
  25 pages (443 Ko) - PDF
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• 

  Schéma directeur d'accessibilité du réseau régional de transport de voyageurs de Bourgogne

  Modifié le : 16/09/2008 10:14
  
  2 pages (39 Ko) - PDF
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• 

  La coopération interrégionale et la relation avec la Franche-Comté - Un enjeu pour la Bourgogne : avis

  Modifié le : 17/02/2011 15:34
  
  20 pages (324 Ko) - PDF
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• 

  La coopération interrégionale et la relation avec la Franche-Comté - Un enjeu pour la Bourgogne : rapport

  Modifié le : 17/02/2011 15:35
  
  58 pages (5 Mo) - PDF
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• 

  Quel avenir pour la Bourgogne dans 20 ans ? - rapport

  Modifié le : 13/07/2011 13:11
  
  118 pages (22 Mo) - PDF
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• 

  Contribution au débat national sur la dépendance : communication

  Modifié le : 13/07/2011 13:13
  
  46 pages (1 Mo) - PDF
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• 

  Le projet de plan régional santé-environnement 2 : avis

  Modifié le : 13/07/2011 13:15
  
  12 pages (125 Ko) - PDF
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• 

  Les sports de nature en Bourgogne - Un potentiel à valoriser ? : avis

  Modifié le : 17/02/2011 15:39
  
  18 pages (159 Ko) - PDF
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• 

  Les sports de nature en Bourgogne - Un potentiel à valoriser ? : rapport

  Modifié le : 17/02/2011 15:40
  
  38 pages (1 Mo) - PDF
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• 

  Comment le conseil régional peut-il contribuer à la santé publique après la loi "hôpital, patients, santé, territoires" ? (avis)

  Modifié le : 05/03/2010 09:29
  
  30 pages (291 Ko) - PDF
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• 

  Comment le conseil régional peut-il contribuer à la santé publique après la loi "hôpital, patients, santé, territoires" ? (rapport)

  Modifié le : 05/03/2010 09:30
  
  67 pages (2 Mo) - PDF
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• 

  La lutte contre l’illettrisme en Bourgogne (rapport)

  Modifié le : 15/01/2009 15:02
  
  39 pages (418 Ko) - PDF
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• 

  La lutte contre l’illettrisme en Bourgogne (avis)

  Modifié le : 15/01/2009 15:01
  
  30 pages (279 Ko) - PDF
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• 

  Actualisation du schéma régional de formation de l'AFPA Bourgogne

  Modifié le : 13/05/2008 14:37
  
  4 pages (48 Ko) - PDF
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• 

  Conventions annuelles d'application et actualisation 2008 du schéma régional apprentissage avec le rectorat et la DRAF

  Modifié le : 13/05/2008 14:42
  
  2 pages (39 Ko) - PDF
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• 

  Conventions annuelles d'application et actualisation 2008 du schéma régional apprentissage avec le rectorat et la DRAF

  Modifié le : 13/05/2008 14:42
  
  2 pages (39 Ko) - PDF
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• 

  Comment les canaux peuvent-ils dynamiser la politique touristique régionale ? : avis

  Modifié le : 17/02/2011 16:08
  
  25 pages (227 Ko) - PDF
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• 

  Comment les canaux peuvent-ils dynamiser la politique touristique régionale ? : rapport

  Modifié le : 17/02/2011 16:09
  
  46 pages (2 Mo) - PDF
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